Editeur

PARIS EXECUTIVE CAMPUS Paris Executive Campus SAS RCS Paris N° SIRET 517 730 867 00010 9, rue d'Athènes 75009 Paris Tel : 01 73 06 98 00 Numéro d’enregistrement du site à la CNIL : enregistrement en cours.

Responsables de la publication du site

Directeur de la publication : Gérard ROMEDENNE : Responsable de rédaction : Manuela Louguet Intégrateur : Dialogues Conseil Conception graphique : Dialogues Conseil

Hébergement

Rouen Business School 1 Rue du Maréchal Juin BP 215 76825 Mont Saint Aignan Cedex Tel : 02.32.82.57.00 Fax : 02.32.82.57.01

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images fixes ou animées, illustrations, dessins, modèles, mise en page, sons, savoir-faire, documents téléchargeables, bases de données, etc, et tout autre élément composant le site www.paris-executive-campus.com sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Paris Executive Campus. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Paris Executive Campus, toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données qui pourraient figurer sur le site. La reproduction des pages de ce site sur un support papier, à l’exception de l’iconographie, est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

1. utilisation strictement personnelle
2. respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d’aucune sorte)
3. citation explicite du site www.paris-executive-campus.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source ( www.paris-executive-campus.com) et de la mention « Droits réservés ».

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers le site www.paris-executive-campus.com est soumise à une autorisation écrite et préalable de Paris Executive Campus. La demande peut se faire par courriel ou par courrier postal à l’adresse suivante : Paris Executive Campus, 9 rue d'Athènes – 75 009 Paris. L’autorisation est accordée sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :

1. le lien hypertexte doit ouvrir le site www.paris-executive-campus.com dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est interdit d’intégrer sur votre site le contenu du site de Paris Executive Campus par l’utilisation de la technique des cadres
2. l’accès aux pages contenant le lien hypertexte vers le site www.paris-executive-campus.com doit être gratuit
3. le lien hypertexte doit aboutir à la page d’accueil du site www.paris-executive-campus.com . Il est interdit d’utiliser la technique du lien profond
4. il faut mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Paris Executive Campus décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet après autorisation.

Responsabilité

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. En dépit du soin porté à l’actualisation des textes et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques qui ne sauraient engager la responsabilité de Paris Executive Campus de quelque manière que ce soit. Il est recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur le site. Paris Executive Campus s’oblige à corriger les erreurs dans les meilleurs délais. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Inscriptions aux concours

Les formulaires et documents disponibles sur ce site et permettant de postuler ne constituent en aucun cas des preuves d’inscription à des programmes ou concours. Ils sont considérés comme des propositions de candidature, lesquelles seront soumises à examen et à la seule décision des directions des programmes concernées.

Lettres d’information

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des différentes listes de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi des lettres d’information concernées.

Portée des contenus

Seules les délibérations adoptées régulièrement par les Conseils et Assemblées de Paris Executive Campus engagent celui-ci. Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager Paris Executive Campus.

Données personnelles

La collecte de données personnelles est effectuée en vue de permettre la transmission d’informations complémentaires ou personnalisées sur des programmes ou des offres commerciales de Paris Executive Campus et/ou de permettre l’inscription en ligne à ces programmes. Les informations collectées sont à l’usage exclusif de Paris Executive Campus. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (article 27), vous disposez d’un droit d’accès (articles 34 à 38), d’opposition (article 26), de rectification (article 36) et de suppression de données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un Email à info@paris-executive-campus.com Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou par courrier recommandé avec Avis de réception à l’adresse suivante : Paris Executive Campus, 9, rue d'Athènes 75009 Paris en précisant pour objet : « Gestion des données personnelles ».

Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un évènement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. L’éditeur ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, l’éditeur peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment et sans préavis, le tout sans droit à indemnité. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’éditeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences susceptibles d’en découler pour l’utilisateur.

Modifications des conditions générales d’utilisation

Paris Executive Campus se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Acceptation des conditions d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion vers le site www.paris-executive-campus.com et déclare expressément les accepter sans réserve.